République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

P 1535
Objet renvoyé en commission le 28.04.2005
P 1535 A
Objet renvoyé en commission le 17.12.2009
Sine Die le 22.03.2007
P 1535 B
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 27.01.2012
Objet reporté le 16.12.2011
P 1535 C
Objet renvoyé en commission le 23.09.2016
P 1535 D
Pris acte le 02.06.2017

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1658-C et objet(s) lié(s) | 2 juin 2017 - 14h | vidéo
M-1658-C Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Ivan Slatkine, Jean Rossiaud, Anne-Marie von Arx-Vernon, Guillaume Barazzone, Alain Charbonnier, Elisabeth Chatelain, Marie-Françoise de Tassigny, Jacques Follonier, Eric Ischi, Claude Jeanneret, Sylvia Leuenberger, Christian Lüscher, Claude Marcet, Véronique Pürro, Francis Walpen pour une véritable politique des ressources humaines au sein de l'Etat
M-776-D Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Jacques-André Schneider, André November, Sylvia Leuenberger, Max Schneider, Robert Cramer, Fabienne Bugnon concernant un plan de redressement financier pour rétablir l'équilibre du budget de fonctionnement du canton
Q-3620-B Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier la réponse du Conseil d ...

M 1658-B et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2016 - 14h | vidéo
M-1658-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Ivan Slatkine, Jean Rossiaud, Anne-Marie von Arx-Vernon, Guillaume Barazzone, Alain Charbonnier, Elisabeth Châtelain, Marie-Françoise de Tassigny, Jacques Follonier, Eric Ischi, Claude Jeanneret, Sylvia Leuenberger, Christian Lüscher, Claude Marcet, Véronique Pürro, Francis Walpen pour une véritable politique des ressources humaines au sein de l'Etat
M-776-C Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Jacques-André Schneider, André November, Sylvia Leuenberger, Max Schneider, Robert Cramer, Fabienne Bugnon concernant un plan de redressement financier pour rétablir l'équilibre du budget de fonctionnement du canton
Q-3620-A Réponse du Conseil d'Etat à la question écrite de M. Guy Mettan concernant la mise en application de la nouvelle loi sur l'administration cantonale (LPAC)
P-1535-C Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition contre le projet de loi sur le person ...

P 1535-B | 27 janvier 2012 - 15h
P-1535-B Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier la pétition contre le projet de loi sur le personnel de l'administration cantonale

PL 7526-D et objet(s) lié(s) | 17 décembre 2009 - 17h
PL-7526-D Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le projet de loi de MM. Christian Ferrazino, Christian Grobet, Pierre Vanek, Jean Spielmann modifiant la loi générale relative au personnel de l'administration cantonale et des établissements publics médicaux (B 5 05) 
PL-9096-A Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le projet de loi de MM. Gilbert Catelain, André Reymond, Jacques Baud modifiant la loi générale relative au personnel de l'administration cantonale et des établissements publics médicaux (B 5 05) 
PL-9275-A Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Mark Muller, Gabriel Barrillier, Patrick Schmied, Renaud Gautier, Jacques Baudit, Jean Rémy Roulet, Janine Hagmann, Jacques Jeannerat, Stéphanie Ruegsegger, Pierre-Louis Portier, Pierre Kunz, Bernard Annen, Florian Barro sur le personnel de l'administration cantonale 
P-1535-A Rapport de l ...